Déposée le 30 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCELIS GESTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRYSTAL PAXTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCELIS GESTION domicilié(e) 24 rue Jean Jaurès, BP 49 - 77164 - FERRIERES EN BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 943 774 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCELIS GESTION, M. Khater Khalil domicilié(e) 24 rue Jean Jaurès, BP 49 - 77164 - FERRIERES EN BRIE - France.
La marque CRYSTAL PAXTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACCELIS GESTION, SARL - 24 rue Jean Jaurès, BP 49 - 77164 - FERRIERES EN BRIE - France - SIREN 450943774
ACCELIS GESTION, M. Khater Khalil - 24 rue Jean Jaurès, BP 49 - 77164 - FERRIERES EN BRIE - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Inscription le 17 avril 2014 - Concession de licence n°622955 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-17
Inscription le 17 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622954 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-17
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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